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Récapitulons d’abord les faits.
Le 10 avril 2020, des documents censés apporter les preuves d’un comportement inapproprié de François Asselineau, président du parti politique Union Populaire Républicaine (UPR), sont publiés sur les réseaux sociaux. Ces documents, qui depuis ont été retirés, sont nommés les « Asselineauleaks ».
Le 18 avril 2020, François Asselineau reçoit une lettre signée par près d’une quarantaine de cadres de l’UPR, dont 20 membres du Bureau national sur 28. La lettre indique que sa démission paraît inéluctable. Les reproches faits au président tournent autour de quatre thèmes :
– des « relations particulières et plus qu’insistantes » dans le cadre professionnel à l’égard deux collaborateurs, qui auraient subi de « graves souffrances psychologiques » ;
– un emploi jugé fictif concernant l’un des deux hommes concerné, Romain Justo ;
– une mauvaise gestion des ressources humaines qui conduirait des militants talentueux à s’éloigner de l’UPR ;
– un compteur des adhérents sur le site internet qui serait trompeur.
Les signataires demandent à François Asselineau « a minima » des explications et si possible une démission. Ils posent un délai de 48h, affirmant que s’ils ne reçoivent pas de réponse, ils prendront « les mesures qui s’imposent », sans préciser lesquelles, alors que les statuts de l’UPR n’indiquent nulle part qu’il existerait une procédure permettant de destituer le président.
Le 19 avril 2020, François Asselineau envoie sa réponse, que j’ai déjà commentée dans mon article précédent et que je vous résume ici :
– Il émet l’hypothèse qu’il n’a pas été suffisamment à l’écoute de certains signataires et qu’il n’a pas pris la mesure de certaines initiatives qu’ils auraient proposées.
– Il appelle à la sérénité et s’inquiète que la situation ne découle d’un règlement de compte politicien.
– Il estime que la sérénité ne pourra être retrouvée sans une mise au point sur les accusations particulièrement graves portées contre lui. Il affirme que le premier homme qu’il est accusé d’avoir importuné est revenu à des « dispositions amicales vis-à-vis de l’UPR ». Il dresse un portrait du second, Romain Justo, qu’il présente comme un mythomane adepte de l’inversion accusatoire. Et enfin, il détaille toutes les tâches qui ont été confiées à Romain Justo.
– Il affirme avoir en sa possession tous les documents et témoignages permettant de le disculper.
Pour finir, François Asselineau annonce qu’il va organiser une réunion du Bureau national au plus tôt après la fin du confinement dû au coronavirus, c’est à dire en principe à mi-mai 2020.
Le 21 avril 2020, Le Figaro publie un article signé Charles Sapin et intitulé « L’UPR veut débarquer son chef François Asselineau ». Il y ait notamment question de « suspicions de harcèlement ».
Le 22 avril, un email intitulé « Communiqué interne du Bureau national majoritaire de l’UPR » est reçu par les adhérents de l’UPR. Le Bureau national déclare : « nous vous invitons à réfléchir au fait que les signataires n’auraient pas envoyé une telle lettre sans raison. En effet, depuis peu, le Bureau national dispose d’éléments graves qui pourraient nuire aux intérêts de l’UPR. Cependant, nous n’avons jamais souhaité, et ne souhaitons pas, que cela soit étalé sur la place publique, d’où notre délai pour vous informer. La démarche vise à sauver l’UPR dont l’intégrité est à ce prix : nous ne pouvons pas fermer les yeux. Il est indispensable que M. Asselineau s’explique rapidement auprès du Bureau national en interne, conformément aux statuts, afin d’éclairer les décisions qui doivent être prises pour sauvegarder l’honneur et la droiture de l’UPR. »
Le 24 avril 2020, le Bureau national émet un communiqué où il indique avoir convoqué François Asselineau à s’expliquer lors d’une audioconférence le 28 avril 2020. Le Bureau national déplore que la lettre envoyée à François Asselineau le 18 avril 2020 ait fait l’objet d’une fuite dans la presse, et invite à ne pas instrumentaliser cette lettre. Il est à noter que ce communiqué du Bureau national n’apparaît pas sur le site internet de l’UPR, mais sur le compte Twitter de Charles Sapin, le journaliste du Figaro. Il est également à noter que la date fixée est le 28 avril 2020, alors que François Asselineau proposait une réunion à la mi-mai.
Le 25 avril 2020, François Asselineau répond par un message sur le site de l’UPR (en vidéo et en texte). Il dénie la possibilité au Bureau National de pouvoir le « convoquer », estimant que cela est contraire aux statuts de l’UPR et à la jurisprudence. Il estime également que les cadres contestataires auraient dû attendre le prochain Congrès pour présenter leur propre candidat à la présidence de l’UPR. Il annonce avoir décider que le Congrès va se réunir le plus vite possible, début juin 2020, afin que les adhérents déterminent qui sera le prochain président de l’UPR. Ce choix aurait dû être fait quoiqu’il arrive avant la fin de l’année 2020, le poste de président étant renouvelable tous les trois ans, et le dernier Congrès ayant eu lieu en 2017.
« Le Congrès de l’Union Populaire Républicaine se réunit dans le courant de la troisième année calendaire suivant le précédent Congrès. (…) Le Congrès élit le Président et les membres du Bureau National du mouvement. » (statuts de l’UPR)
La tenue de ce Congrès au mois de juin signifie a priori que les membres du Bureau national actuel devront créer leur propre liste d’ici là, avec également leur propre tête de liste, qui deviendra président de l’UPR si la liste est choisie lors du vote des adhérents.
En cas d’échec, les contestataires disparaîtraient du Bureau National.
Entre sa réponse du 19 avril et cette déclaration du 25 avril, François Asselineau a changé de ton. Il affirme que ses propositions de dates pour la réunion du Bureau National après le déconfinement n’ont pas reçu de réponse. Il traite les cadres contestataires de « conjurés » et parsème son message de commentaires négatifs sur leur action.
Il lance de lourdes accusations : « Les conjurés ont préféré la violence calomnieuse, la violation des statuts et même la violation de la loi. Et s’ils l’ont fait, c’est parce que les statuts et la loi barraient la route à leur entreprise. »
Voilà pour l’enchaînement des faits.
Je vais maintenant vous proposer diverses analyses ou pistes de réflexion.
1/ Les « AsselineauLeaks »
Le sujet est difficile à aborder, puisque les « AssselineauLeaks » sont illégaux.
En effet, ils contiennent des correspondances privées que la loi interdit de divulguer sur la place publique.
Le sujet est également complexe à traiter sur un plan éthique : certains sentiments ne s’abordent que dans un contexte amical et intime. Lorsqu’un proche vous confie ses ressentis les plus secrets, se montre dans sa vulnérabilité, ouvre son coeur, ou raconte des détails pénibles de sa vie privée, en faire état à tous vents est une trahison.
Je ne renterai donc pas dans le détail des « AssselineauLeaks », mais voici ce que je peux dire sans trop en dévoiler :
D’abord, lorsqu’on aborde ce type de dossier, il faut avoir en tête que François Asselineau a le droit de s’ouvrir à l’un de ses collaborateurs en lui livrant toute son âme, ce n’est pas illégal ! François Asselineau aurait même pu, s’il l’avait voulu, tenté de séduire qui lui plaisait : « une attitude de séduction même dénuée de tact ou de délicatesse ne saurait constituer le délit de harcèlement » [1]. Mais le plus important à savoir en ce qui concerne les « AssselineauLeaks » est de se rappeler que lorsque les faits examinés s’inscrivent « dans le cadre de relations de familiarité réciproques » cela peut exclure totalement toute notion de « harcèlement sexuel » [2]. Sachant cela, il est possible d’en déduire, en première analyse, que François Asselineau n’a commis aucun délit.
Mais la principale difficulté que pose les « AssselineauLeaks » est que le dossier est ultra-mince.
Il n’y a même pas les témoignages des deux intéressés, les deux collaborateurs de François Asselineau. Il est tout de même excessivement gênant que les accusations, qui ne sont d’ailleurs pas vraiment claires, ne soient pas portées par les deux principaux concernés…
Bref, c’est du très très léger.
Dans ces documents, il y est même si peu question de sexualité, qu’on devrait plutôt en déduire, si tant est que cela soit possible, que François Asselineau est un grand sentimental et non certaines conclusions délirantes que l’on peut voir sur les réseaux sociaux et que François Asselineau attaque très logiquement pour diffamation.
2/ La lettre envoyée par les contestataires le 18 avril 2020
Il est capital de noter le déroulé des évènements : les AsselineauLeaks sont publiés le 10 avril et seulement 8 jours plus tard, les contestataires envoient leur lettre au président. Il est impossible de mener une enquête digne de ce nom dans un temps aussi court, surtout sur un sujet aussi délicat à traiter que des « relations particulières et insistantes ».
On peut d’ailleurs remarquer que, dans cette lettre, les signataires n’ont pas relayé des accusations précises. S’agit-il de harcèlement sexuel ? de harcèlement moral ? Les signataires font référence aux moeurs de Straus-Kahn et Griveaux. Pourquoi donc ? Est-ce une manière déguisée de porter une accusation sans avoir le courage ni les preuves pour l’aborder de front ? Ou bien s’agit-il d’une maladresse ? Admettons que cela soit une maladresse et supposons que le chef d’accusation soit un harcèlement « moral ». On peut alors voir le résultat de cette maladresse ici puisque l’encyclopédie Wikipédia fait état d’un « harcèlement sexuel » et non d’un « harcèlement moral ». Et si vraiment Romain Justo a été engagé sur un poste fictif, pour quelle raison aurait-il été harcelé ? Pour augmenter un rendement qui de toutes façons n’existait pas ? Quel que soit le bout par lequel on tente de saisir cette lettre, il est difficile d’y voir le résultat d’une action mûrement réfléchie et à la hauteur des enjeux qui la sous-tendent. Le peu de clarté du propos témoigne à mon sens de la précipitation des signataires, qui au final, rappelons le, réclamaient tout de même la tête d’Asselineau.
Quelques fuites sur Twitter semblent également confirmer ce manque de préparation : « J’ai été influencé et j’ai donné mon accord de principe pour demander des explications à FA, mais certainement pas pour le torchon qui a été envoyé ! » dixit l’un des signataires de la lettre, qui depuis a effacé ses messages sur Twitter. Il ajoute : « Je peux vous assurer que la majorité des signataires ne voulaient pas nuire à l’UPR et à son président. Seule une poignée d’individus ont mené une action extrêmement violente (…). » « Quand je pense à toute cette histoire, je me sens triste, très triste. J’ai fait partie des signataires de dernière minute. Il me fallait faire un choix vite, très vite, trop vite. »
Quelle que soit l’authenticité et la valeur de cette fuite, il faut de toute façon noter que les signataires n’ont pas eu le temps nécessaire pour mener une enquête valable entre le 10 avril et le 18 avril. Et pourtant, la lettre parle des accusations comme si celles-ci correspondaient à des faits avérés et appelle à la démission du président. Les signataires s’expriment comme si le harcèlement était prouvé, alors qu’aucun débat contradictoire n’a eu lieu : en effet, au moment où la lettre a été envoyée, François Asselineau n’avait pas encore produit des éléments de défense. Et tous les avocats de France et de Navarre savent qu’un dossier de « harcèlement » peut s’effondrer totalement lorsque le mis en cause présente sa version des faits, apporte ses éléments de preuve et sollicite ses propres témoins.
En réalité, à elle seule, cette lettre est la meilleure preuve de l’amateurisme étonnant de la démarche des contestataires.
Il y a fort à parier que, lors de la sortie des « AsselineauLeak », un mouvement de panique s’est emparé des cadres de l’UPR, ceux-ci visualisant soudain avec effroi la fin de leur parti sur fond d’affaire de moeurs. Ils disent eux-mêmes dans la lettre crainde que les « espoirs de sauver la France » soient « anéantis ». Mais le simple fait de rédiger cette lettre et d’y apposer des signatures était une erreur monumentale comme l’a prouvé la suite des évènements, lorsque la presse s’est emparée de l’affaire et a relayé la lettre : même s’ils pensaient par une action de fermeté protéger l’image de l’UPR, les cadres signataires sont arrivés au résultat exactement inverse.
Ils ont fait également l’erreur de vouloir traiter un problème délicat en sortant la grosse artillerie, là où tout aurait dû être traité dans de subtiles démarches et questionnements avec le concours de François Asselineau lui-même.
Dès le moment où le mot « démission » était prononcé, cela fermait toute possibilité d’un règlement de la crise par le dialogue et jetait l’UPR dans une guerre interne préjudiciable pour tous.
Bref, le plantage des cadres signataires est monumental, même s’ils avaient certainement les meilleures intentions du monde.
3/ La convocation de François Asselineau par le Bureau National pour le 28 avril 2020 : violation ou conformité avec les règles statutaires ?
Avant de répondre à cette question, notons en préambule que la lettre envoyée à François Asselineau par les cadres contestataires le 18 avril 2020 présente une particularité. Elle n’est signée par aucune instance du parti : ni le Conseil National, ni le Bureau National, ni la Commission de Discipline. Il s’agit uniquement d’un panel de cadres qui demandent la démission du président, mais hors cadre statutaire.
Ceci dit, rien n’empêche en France qui le veut de lancer n’importe quelle pétition et demander ce qu’il veut. Il n’y a donc rien à redire concernant ce premier message sur le plan légal.
Bien sûr, la fin de la lettre est énigmatique : qu’elles sont les « mesures qui s’imposent » que pourraient prendre les signataires de la lettre ?
A première vue, à lecture des statuts de l’UPR, il n’y a aucune possibilité de démettre le président, sauf lors des élections par le Congrès tous les trois ans.
Il semblerait qu’il n’y ait donc qu’une seule mesure que pouvait prendre les signataires : saisir la Commission de Discipline. La Commission de Discipline est chargée de juger du comportement des adhérents de l’UPR.
Pour être précis, les statuts de l’UPR définissent dans l’article 17.2 une procédure de jugement en deux étapes : un premier jugement est rendu par la Commission de Discipline, puis, si l’adhérent sanctionné fait appel du premier jugement, un deuxième jugement est effectué par le Bureau National.
Les statuts de l’UPR sont parfaitement clairs sur ce point.
On notera d’ailleurs que l‘article 16.2 qui définit la champ de compétence du Bureau National indique que ce dernier « prononce les radiations ou exclusions des membres de l’UPR, sur avis de la Commission de Discipline ».
Entre parenthèses, il faut cependant remarquer que le règlement intérieur de l’UPR peut éventuellement mettre de la confusion dans les esprits. Voici ce que l’on peut y lire :
« La Commission de Discipline ou le Bureau National de l’Union Populaire Républicaine peuvent sanctionner tout membre pour motif grave, après avoir entendu l’intéressé oralement ou par écrit. »
« En particulier, la sanction d’un membre est prononcée par le Bureau National, s’il prend des positions publiques (…) de nature à nuire à la bonne réputation du mouvement. »
On pourrait penser, à la seule lecture de ce règlement intérieur, que dans certains cas, lorsqu’un adhérent prend des positions publiques, le Bureau National peut sanctionner sans que la Commission de Discipline ait été consulté. Or, un règlement intérieur ne doit jamais contredire les statuts. L’UPR devrait donc repenser son règlement intérieur afin de clarifier la situation.
Mais venons-en à la question : le Bureau National peut-il « convoquer » François Asselineau ?
A priori oui. Ce n’est certainement pas usuel, mais cela n’est pas contraire aux statuts.
Par contre, une « convocation » est une formulation particulièrement malheureuse et outrageante, car elle fait penser à une obligation de se rendre à un tribunal. Rappelons que François Asselineau, en tant que président de l’UPR, fait statutairement partie du Bureau National. Et lorsqu’une réunion du Bureau National est envisagée, on ne « convoque » pas le président. On lui propose une date, c’est tout.
De plus, rappelons également que François Asselineau, le 19 avril 2020, avait déjà lui-même proposé une date de réunion du Bureau National à mi-mai 2020, après la période de confinement dû au coronavirus. En réponse, le 24 avril 2020, le Bureau National l’a « convoqué » pour une audio-conférence le 28 avril 2020. Pourquoi cette « convocation » a-t-elle fait l’objet d’un communiqué public, relayé par un journaliste du Figaro, alors qu’il suffisait d’envoyer simplement un email à François Asselineau ? Tout semble indiquer que le Bureau National a voulu entamer un bras de fer avec le président et que le Bureau National s’est mis en position d’outrepasser ses compétences et s’occuper lui-même de juger François Asselineau alors que cette tâche revient en première instance à la Commission de Discipline.
4/ La Commission de Discipline est-elle vraiment qualifiée pour juger le président ?
On remarque que cette Commission n’est pas composée de membres fixes : selon le secteur concerné, le délégué départemental et le délégué régional de la zone concernée en font partie (article 17.1 des statuts).
Cela suggère que, à l’origine, cette Commission de Discipline a été créée pour juger les cas de « simples » adhérents.
D’ailleurs, étant donné que cette Commission comporte 6 membres du Bureau National, il est clair que, vu la situation actuelle, elle se retrouverait en conflit d’intérêt, puisque de nombreux cadres souhaitent le départ du Président dans un contexte de lutte fratricide qui écarte désormais toute possibilité d’un jugement impartial de François Asselineau.
Le simple fait que le témoignage de François Asselineau n’a pas été sollicité avant de parler de « méfaits » comme s’ils étaient avérés et avant que ne soit suggéré qu’il présente sa démission (lettre du 18 avril) montre que la démarche des cadres contestataires n’est pas rigoureuse. En matière de justice, prononcer un jugement de culpabilité sans avoir effectué une véritable enquête et mener un débat contradictoire est une pure hérésie.
Tout cela indique que la saisie de la Commission de Discipline, si elle reste une option conforme aux statuts, est désormais impossible sur le plan éthique, tant les contestataires se sont discrédités.
Si la Commission de Discipline se réunit, François Asselineau en rejettera la légitimité et il aura raison.
5/ Comment l’UPR doit-elle gérer la crise actuelle ?
Si le Congrès se réunit et passe au vote, il n’y a guère de doute que François Asselineau soit réélu et que le Bureau National soit profondément remanié.
Mais les adhérents verraient-ils vraiment d’un bon oeil que les sympathiques Vincent Brousseau ou Charles-Henri Gallois ne fassent plus partie du Bureau National ?
Et le remaniement du Bureau National actuel, même légitimé par un vote des adhérents, serait-il vraiment une bonne chose pour l’image de l’UPR ?
On peut vraiment en douter, dans la mesure où les observateurs extérieurs n’y verraient certainement pas une « démocratie » à l’oeuvre dans le parti, mais une simple déclaration d’amitié de la part des adhérents au président fondateur, sans que les problèmes de fond n’aient réellement été examinés.
A priori, la seule solution viable est le retour à un vrai dialogue au sein de l’UPR.
Pour cela, il faut prendre du temps, et ne pas se précipiter vers la réunion du Congrès : rien ne peut être résolu en profondeur par un simple vote sans réflexion préalable. Une procédure rapide sera plutôt mise au discrédit de François Asselineau, même si le Congrès le reconduit à son poste de président : il sera accusé d’avoir voulu écarter une fronde sans en extraire d’abord des enseignements éventuellement indispensables. En tous cas, tous ceux qui ne savent rien de ce qui se passe en interne à l’UPR sont incapables de déterminer si cette fronde est basée sur de simples ambitions personnelles ou bien si elle repose au moins en partie sur une base solide de revendications utiles pour l’UPR.
Si l’on étudie les statuts de l’UPR, il semble que la première étape pour sortir de la crise actuelle est une réunion du Conseil National de l’UPR.
A vue de nez, le Conseil National de l’UPR doit comporter entre 150 et 200 personnes. S’y trouvent notamment 25 adhérents tirés au sort et tous les délégués départementaux. Et le Conseil National est « l’instance de contrôle et de conseil du Bureau National ».
C’est donc bien à ce niveau que doit se poursuivre les débats.
Notons que c’est le Conseil National de l’UPR qui « fixe la date et les modalités de convocation du Congrès ».
Ne vaudrait-il pas mieux, au lieu de chercher à ce que le président soit destitué ou que le Bureau National actuel soit démantelé, identifier les problèmes et chercher des solutions ?
Il y a certainement mille options à envisager et débattre avant de tout casser à l’UPR.
Erratum :
Dans mon article précédent, j’ai écrit que 18 membres du Bureau National faisaient partie des signataires de la lettre envoyée à François Asselineau le 18 avril 2020. En fait, ils étaient vingt. J’ai omis Eric LEMESRE et Sophie HUSSON.
